Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.A.2V.Q. 138 - Règlement de l’arrondissement les rivières sur l’urbanisme

Article 690
Versions de la disposition

Texte intégral
690.Un demi cylindre métallique implanté à l’horizontal est autorisé lorsqu’il repose sur des murs verticaux d’une hauteur d’au moins trois mètres.
2009, R.A.2V.Q. 138, a. 690.
690.Un demi cylindre métallique implanté à l’horizontal est autorisé lorsqu’il repose sur des murs verticaux d’une hauteur d’au moins trois mètres.
2009, R.A.2V.Q. 138, a. 690.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.